Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGMA
REGMA TRANSFERT THERMIQUE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3178891
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012
REGMA de REGMA TRANSFERT THERMIQUE

Présentation de la marque REGMA

Déposée le 5 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGMA TRANSFERT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGMA TRANSFERT THERMIQUE domicilié(e) 2-4, rue du Lendemain,95800 CERGY - 95800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 097 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Alain BOUHENIC Avocat à la Cour Cabinet SERRA LEAVY & CAZALS domicilié(e) 2, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque REGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGMA est expirée depuis le 5 août 2012.

REGMA TRANSFERT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : REGMA


REGMA TRANSFERT THERMIQUE Société par Actions Simplifiée - 2-4, rue du Lendemain,95800 CERGY - 95800 - France - SIREN 442097093


Monsieur Pierre-Alain BOUHENIC Avocat à la Cour Cabinet SERRA LEAVY & CAZALS - 2, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie. - Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Etude de projets techniques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.